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Commissions Mode de fonctionnement |
17811201(02) |
| La commission pour l'examen des preuves de noblesse s'est réunie chez l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17811207(06) |
| L'archevêque de Narbonne prie ceux qui composent les trois ordres de la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes de s'assembler pour entendre une proposition faite par le sieur Rome | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17811207(07) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Beaucaire-Nîmes s'est réunie le 7 décembre 1781 sous la présidence de l'évêque de Montpellier | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17811211(05) |
| La commission de vérification des impositions des diocèses s'est réunie chez l'évêque de Comminges | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17811228(22) |
| Le président a prié les membres des commissions des affaires extraordinaires & de vérification des impositions des diocèses de s'assembler pour délibérer sur la demande du marquis de La Tourette pour assister au rapport sur la députation à la Cour | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Agents et bureaux des Etats et des diocèses Mode de fonctionnement |
17811231(12) |
| La difficulté de réunir les 3 directeurs des travaux publics de la province, retenus chacun dans leur département, ne leur a permis de vérifier les travaux à faire pour empêcher le port de Beaucaire de s'ensabler qu'en septembre dernier | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Agents et bureaux des Etats et des diocèses Mode de fonctionnement |
17811231(15) |
| Les Etats approuvent la défense faite par le syndic général aux consuls de St-Laurent-d'Aigouze de mettre en pâturage les marais qui leur ont été attribués, défense conforme aux règles prescrivant de les mettre en culture | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17811231(20) |
| Pour examiner "les vices de l'administration du pays de Gévaudan" & les plaintes de l'entrepreneur du pont de Lavaur, la commission nommée à cet effet le 05/01/1781 est renforcée par celles de la vérification des impos. des assiettes & des travaux pub. | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17820102(01) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse s'est réunie le 2 janvier 1782 sous la présidence de l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17820102(05) |
| Les commissaires nommés pour faire les adjudications du Haut-Languedoc seront aussi chargés de celles de la sénéchaussée de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17820102(08) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie le mercredi 2 janvier 1782 sous la présidence de l'évêque de Lodève | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17820103(01) |
| La commission renforcée pour l'examen des vices de l'administration du Gévaudan s'est réunie chez l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Agents et bureaux des Etats et des diocèses Mode de fonctionnement |
17820103(06) |
| Les Etats établissent une nouvelle roue qui, outre Revel, admet l'entrée tous les 5 ans par tour des 4 autres villes diocésaines du diocèse de Lavaur au bureau des comptes : elles y entreront ainsi chacune tous les 25 ans | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17820105(08) |
| La commission des manufactures s'est assemblée chez l'évêque de Lodève | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17820105(16) |
| Les commissaires des travaux publics du Haut-Languedoc se sont assemblés avec ceux des travaux publics des diocèses chez l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17820107(11) |
| La commission pour dresser les articles du cahier de doléances s'est réunie chez l'évêque de Carcassonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |